103è Congrès de l'AMF : tout savoir sur les inscriptions
Maires de France fait le point sur les modalités d'inscription au congrès (15-18 novembre) qui se déroulent de manière entièrement dématérialisée. Elles sont ouvertes depuis le 26 septembre et jusqu'au dernier jour du Congrès.
La Journée des Outre-mer se déroulera le 15 novembre, à la Maison de la Mutualité, dans le 5è arrondissement de Paris (9h30-13h). Le 103è Congrès des maires se tiendra du 16 au 18 novembre, à Paris-Porte de Versailles, concomitamment au Salon des maires et des collectivités locales (SMCL). Le programme du Congrès est en ligne sur le site de l’AMF.
1. Qui peut participer ?
La Journée des Outre-mer est réservée aux seuls adhérents ultramarins de l’AMF à jour de cotisation et inscrits au Congrès ou à leur représentant nommément désigné ainsi qu'à leurs accompagnants dont la présence a été notifiée lors de l'inscription en ligne (lire les modalités ci-dessous).
Ne peuvent participer au Congrès et accéder aux salles de réunions que les congressistes et les participants désignés par les représentants légaux ou dûment mandatés des communes, des EPCI à fiscalité propre et des collectivités à statut particulier adhérents de l'AMF et à jour de cotisation.
Pour participer à l'assemblée générale, en l'absence du maire ou du président d'EPCI, la collectivité peut désigner un représentant qui doit être :
- membre du conseil municipal dans le cas d'une commune,
- membre du conseil communautaire dans le cas d'un EPCI.
A défaut, l'inscription sera réalisée en tant qu'accompagnant, sans accès à l'assemblée générale.
2. Participation des élus exerçant une activité professionnelle et remboursement des frais
Pour participer au Congrès, les élu(e)s qui exercent une activité professionnelle peuvent mobiliser leur crédit d’heures dont le montant varie selon la taille de la collectivité et la nature des fonctions exercées (cf. Brochure « Statut de l’élue(e) local(e) » de l’AMF, chapitre II et X). Pour en bénéficier, l’élu(e) doit informer son employeur par écrit, selon un formalisme précis. L’employeur est tenu d’accorder ce crédit d’heures qui n’est d’ailleurs pas rémunéré.
Par ailleurs, pour prétendre au remboursement des dépenses engagées pour la participation au Congrès, les élu(e)s doivent agir au titre du mandat spécial, c’est-à-dire d’une mission précise et limitée dans sa durée, conférée, nominativement, par délibération du conseil municipal. Les frais de séjour sont remboursés forfaitairement (110 € pour l’hébergement à Paris et 17,50 € pour l’indemnité de repas). Les dépenses de transport sont remboursées selon les modalités définies par délibération en conseil municipal, en général, sur présentation d’un état de frais.
D’autres frais peuvent également donner lieu à remboursement, dès lors qu’ils apparaissent comme nécessaires au bon accomplissement du mandat, et qu’il peut en être justifié.
Attention : les frais de formation et le congé formation, strictement définis par la loi, ne peuvent, en aucun cas, être utilisés pour participer au Congrès.
3. Comment s’inscrire ?
Les inscriptions se font en ligne. Les congressistes doivent procéder directement à leur inscription, muni de leurs paramètres d'accès (identifiant et mot de passe adhérent), à l'adresse : https://inscription.amf.asso.fr/
En cas d’oubli, il est possible de récupérer ses paramètres d'accès en cliquant sur ce lien : https://www.amf.asso.fr/m/motdepasseperdu/
Il est possible d’inscrire un ou plusieurs membres de la collectivité. L'inscription est payante. Elle s'élève à 95 euros par participant.
Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au dernier jour du congrès. Un courriel de confirmation est envoyé à chaque inscrit avec un lien d'impression du badge. Muni d’une pièce d’identité, le congressiste présentera ce badge à l'une des bornes d'accueil du Pavillon 5 et pourra ainsi récupérer son « dossier congrès ».
L'inscription au congrès permet de visiter sans autre formalité le Salon des maires et des collectivités locales (SMCL).
A noter : l’ensemble des informations pratiques sont consultables en ligne sur le site de l’AMF. Une cellule d’assistance aux adhérents pour leur inscription est joignable du lundi au vendredi, de 9h à 18h, au 01.44.18.14.38 et/ou à l’adresse [email protected]
Consulter notre dossier spécial 103è Congrès de l'AMF