Le magazine des maires et présidents d'intercommunalité
Maires de France


13/02/2024 - FÉVRIER 2024 n°420
AMF

AMV 88. Des fiches réflexes pour les élus

Par X.B.
L’Association des maires et présidents de communautés des Vosges édite des «fiches réflexes » à l’attention de ses adhérents. La dernière porte sur la carte scolaire. Très synthétiques, ces fiches font un focus sur un point très précis de la réglementation.

Le service juridique de l’AMV 88 a déjà rédigé des fiches sur le référent déontologue des élus locaux, le contrôle judiciaire des agents et bénévoles en contact avec des mineurs, les feux de la Saint-Jean et les feux d’artifice, la gestion de l’annonce d’un décès, le déneigement, le contrat d’engagement républicain et la taxe d’aménagement.

www.maires88.asso.fr/fiches-reflexes

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Cet article a été publié dans l'édition :

n°420 - FÉVRIER 2024
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