Maire d'Aiglepierre (424 habitants, Jura), Jean-Marie Renaud lutte contre les cueillettes sauvages de certains champignons dans la forêt par des populations itinérantes venues d'Europe centrale.Maire d'Aiglepierre (424 habitants, Jura), Jean-Marie Renaud lutte contre ...
Lire la suite...Déclaration de patrimoine et d'intérêts, allocation de fin de mandat, Dife, retraite..., quelques rappels pour aborder sereinement la fin du mandat...
Lire la suite...Michel Parent, maire de Château-d'Oléron et président de la communauté de communes de l'île d'Oléron (17), a fait condamner à plusieurs reprise...
Lire la suite...Quand le drame ou la catastrophe survient, les maires subissent aussi la violence du moment. Ils font passer les autres avant eux, non sans conséquen...
Lire la suite...Maire de Peille (2 205 habitants, 06) et président de la communauté de communes du pays des Paillons, Cyril Piazza compte, depuis 2021, trois titres...
Lire la suite...L'utilisation des crédits alloués au titre du droit individuel à la formation des élus nécessite d'obtenir préalablement une identité numériqu...
Lire la suite...Maire de Saint-Cirq-Lapopie (Lot, 209 habitants), Frédéric Decremps mise sur la Maison André Breton pour attirer des visiteurs. Maire de Saint-Cirq...
Lire la suite...Maire de Pessat-Villeneuve (745 habitants, Puy-de-Dôme), Gérard Dubois a réussi à pérenniser l'accueil de réfugiés dans un ancien centre de vac...
Lire la suite...Rangs, préséances, dépôts de gerbes, prises de parole, le protocole fait l'objet de règles strictes. Rangs, préséances, dépôts de gerbes, pr...
Lire la suite...Rien n'empêche les administrés de contester les décisions d'une commune. Partisans du dialogue, certains maires se disent toutefois prêts, s'il le...
Lire la suite...Peu de personnes porteuses d'un handicap exercent un mandat local. En cause, des freins techniques et financiers, des préjugés... Pourtant, la volon...
Lire la suite...Les garanties dont bénéficient les élus dépendent de la nature de leur mise en cause. Les garanties dont bénéficient les élus dépendent de la ...
Lire la suite...Les communes peuvent moduler le montant de leurs indemnités en fonction de leur participation aux travaux. Les communes peuvent moduler le montant de...
Lire la suite...Exercer les fonctions de maire, chronophages et exposées, et préserver du temps pour sa famille requiert un sérieux sens de l'organisation et des c...
Lire la suite...Adjointe au maire chargée de la culture et des finances de Bourganeuf (2 450 habitants, Creuse), Marie-Hélène Pouget-Chauvat, a trouvé un acheteur...
Lire la suite...Demande de protection fonctionnelle, dépôt et suivi de plainte, constitution de partie civile de la commune ou de l'association départementale de m...
Lire la suite...Travailler et exercer conjointement un mandat municipal exige d'entretenir des bonnes relations avec sa hiérarchie. Travailler et exercer conjointeme...
Lire la suite...Maire de Chenevelles (482 habitants, Vienne), Cyril Cibert s'est mobilisé pour organiser une marche des fiertés LGBTQ+ en milieu rural. Maire de Che...
Lire la suite...En l'absence du maire, le remplacement se met vite en place avec le premier adjoint et, souvent, de manière collective avec l'équipe municipale. Mai...
Lire la suite...Les élus sont favorables à leur hausse au regard de leur charge de travail et des sacrifices financiers liés à leur mandat. Mais cela ne peut pas ...
Lire la suite...Maire de Champigny-en-Beauce (Loir-et-Cher, 632 habitants), Christophe Redouin découvre qu'un tableau de son église est une œuvre authentique. Ma...
Lire la suite...Chaque élu a le droit de bénéficier d'une formation adaptée à ses fonctions. Celle-ci constitue une dépense obligatoire pour les communes et leu...
Lire la suite...Maire de Villedieu-les-Poêles (3 905 habitants, Manche), Philippe Lemaître a partagé avec la population le parcours de l'un de ses administrés et ...
Lire la suite...Les élus qui en sont victimes disposent de plusieurs moyens pour obtenir réparation. Mais la voie la plus facile, la plainte simple, n'est pas la pl...
Lire la suite...La déclaration 2024 des revenus perçus en 2023 a débuté en avril. Rappel du dispositif et des points à contrôler sur la déclaration des élus l...
Lire la suite...Au-delà de leur cadre formel, les bonnes relations des élus avec le commandant de gendarmerie et/ou le commissaire de police sont déterminantes pou...
Lire la suite...Maire de Saint-Aubin-du-Plain (550 habitants, Deux-Sèvres), Nicole Cotillon a choisi de reprendre en régie directe l'épicerie de son village afin d...
Lire la suite...Aujourd'hui, les rapports entre élus et médias locaux sont plus apaisés. Des maires et des rédacteurs en chef en témoignent, expliquant avoir bes...
Lire la suite...Maire déléguée de Bauné (49), au sein de la commune nouvelle de Loire-Authion (16 992 habitants), Audrey Revereault a fait peindre au sol des lign...
Lire la suite...Selon l’article L.2121-5 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), un membre d’un conseil municipal qui...
Lire la suite...Maire de Doingt-Flamicourt (1 431 habitants, Somme), Romuald Helfried a participé au retour dans sa commune d'un crucifix emporté en Angleterre et p...
Lire la suite...Deux unités d'élite (Raid et GIGN) partagent leur expérience avec les élus et les agents à travers une formation les aidant à adapter leur compo...
Lire la suite...Les conditions dans lesquelles un élu peut continuer à exercer son mandat en cas d'arrêt maladie ont été clarifiées par la loi. Explications. Le...
Lire la suite...La prise illégale d'intérêts reste un délit incompris par des élus qui peuvent être condamnés sans mauvaise intention. Le déport est un des mo...
Lire la suite...Cinq maires agriculteurs se livrent sur leur quotidien à mille à l'heure, partagé entre leur exploitation et la mairie. Une double activité parfo...
Lire la suite...Maire de Saussan (1 673 habitants, Hérault), Joël Vera a perdu « sa » maison des jeunes l'été dernier dans un incendie volontaire. Il a ...
Lire la suite...Les indemnités de fonction des élus locaux sont assujetties au régime général selon des règles précises. Les indemnités de fonction des élus ...
Lire la suite...Le Parlement examine en ce début d'année 2024 un certain nombre de projets et de propositions de loi destinés à renforcer la protection des élus ...
Lire la suite...Maires, adjoints ou conseillers municipaux aux sports s'investissent dans l'aventure des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de Paris 2024 pour en ...
Lire la suite...Maire de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, 15 968 habitants), Véronique Lecauchois a dû taper du poing sur la table pour que les opérateurs e...
Lire la suite...Maires de France rappelle le cadre réglementaire et les mesures nouvelles introduites par le législateur. Maires de France rappelle le cadre réglem...
Lire la suite...Certains dispositifs sont imposés aux élus, à l'instar du référent déontologue. D'autres relèvent d'une volonté de l'équipe muni-cipale. Quat...
Lire la suite...Maire de Montereau (645 habitants, Loiret), Jean Debouzy a sauvé une classe à la rentrée 2019 en prenant un arrêté dans lequel il proposait de di...
Lire la suite...En cas d'agression physique, verbale ou écrite, l'élu peut déposer plainte et se rapprocher de l'association départementale qui peut se constituer...
Lire la suite...Afin de tenir compte des évolutions technologiques et dans la perspective de l’arrêt du réseau cuivre d’Orange, un arr...
Lire la suite...Lorsqu'un conflit interne éclate, comment réagir et gérer une situation qui peut s'avérer complexe ? Trois élus, confrontés à des revendication...
Lire la suite...Le délit a été redéfini par le législateur, qui a également encadré le risque pénal s'agissant des élus représentant leur collectivité au s...
Lire la suite...Maire de Bonnesvalyn (216 habitants, Aisne), Stéphane Frère a levé des fonds cet été pour restaurer son église en reliant la France et le Vatica...
Lire la suite...L’article 23 de la loi du 14 avril 2023 de financement rectificative de la Sécurité sociale permet désormais à certa...
Lire la suite...Le gouvernement a engagé un « plan national de prévention et de lutte contre les violences faites aux élus ». Rappel des principales mesu...
Lire la suite...Les habitants se tournent en priorité vers les maires pour exprimer leurs demandes ou leurs doléances. Comment les élus s'organisent-ils pour leur ...
Lire la suite...Elles peuvent concerner le maire, les autres élus et certains agents. Elles peuvent concerner le maire, les autres élus et certains agents. ...
Lire la suite...Depuis le début du mandat, on recense en moyenne plus d'une démission de maire par jour. Si cette réalité a de quoi inquiéter, les raisons de ce ...
Lire la suite...Maire de La Lande-Chasles (122 hab., 49), Jean-Christophe Rouxel a lancé, en février, un challenge du « blason communal le plus photographié d...
Lire la suite...Depuis le 1er juillet 2023, l’indice brut terminal de la fonction publique (indice 1027) servant de base au calcul des indemnités de fonc...
Lire la suite...Maire du Genest-Saint-Isle (2 122 habitants, Mayenne), Nicole Bouillon a dû se résoudre à faire détruire, en février 2023, une des deux églises ...
Lire la suite...Un salarié du secteur privé, par ailleurs élu local, placé en congé de maladie, peut éventuellement exercer ...
Lire la suite...Comment réussir à peser et se faire entendre dans des intercommunalités souvent de grande taille ? La situation est aujourd'hui compliquée pour le...
Lire la suite...Les collectivités devaient avoir désigné un référent déontologue au plus tard le 1er juin. La DGCL a publié, fin juillet, un guide rappelant le...
Lire la suite...Le remboursement de certains frais et l'octroi de moyens sont strictement encadrés.Le remboursement de certains frais et l'octroi de moyens sont stri...
Lire la suite...Adjoint à la culture d'Audierne (3 710 hab., Finistère), Michel Van Praet a retrouvé des descendants d'une famille locale spoliée en 1941 par un ...
Lire la suite...Prévues par le Code électoral, les conditions du remplacement des élus intercommunaux varient selon l'importance démographique de la commune.Prév...
Lire la suite...Basées sur des simulations, des exercices sensibilisent les élus à la prévention et à la gestion des situations de crise. Basées sur des simulat...
Lire la suite...Les règles s'appliquant si des élus démissionnnent, sont empêchés ou décèdent varient selon l'importance démographique de la commune. Explicat...
Lire la suite...Maire de Châtel-en-Trièves (487 habitants, Isère), Fanny Lacroix, a inspiré une réalisatrice de film en lui faisant découvrir la réalité de so...
Lire la suite...Maire des Plans (293 hab., Hérault), Daniel Fabre a transformé une donation à sa commune en carte cadeau distribuée à ses administrés pour Noël...
Lire la suite...Ils avaient autour de 30 ans, voire moins, quand ils ont été élus en 2020. Ils expliquent leur engagement dont ils font le bilan à mi-mandat.Ils a...
Lire la suite...L'AMF a publié une note rappelant aux élus les modalités de déclaration des indemnités de fonction qu'ils ont perçues en 2022.L'AMF a publié un...
Lire la suite...Destinée aux petites communes rurales, la dotation particulière « élu local » a été modifiée par la loi de finances pour 2023. Explica...
Lire la suite...Adjoint au maire de Wizernes (Pas-de-Calais, 3 345 habitants) chargé de la sécurité et de l'urbanisme, François Ségura a supervisé, début 2022,...
Lire la suite...Ils sont cinq maires à avoir vécu l'impensable, une agression verbale ou physique. Ils livrent un témoignage fort sur les conséquences. Ils sont c...
Lire la suite...Obligatoires ou facultatifs, les régimes de retraite des élus locaux varient en fonction de leur situation personnelle. Explications. Obligatoires o...
Lire la suite...L'élu est parfois tenu par la loi d'informer un administré de la mort, sur la commune ou ailleurs, d'un de ses proches. L'exercice est difficile. Ce...
Lire la suite...Adjointe au maire de Veuzain-sur-Loire (3 400 hab., Loir-et-Cher) chargée de l'enfance et la jeunesse, Sarah Guesdon s'est mobilisée, l'an dernier, ...
Lire la suite...D'ici au 1er juin 2023, toutes les collectivités territoriales devront les désigner. Tout élu local peut les consulter. D'ici au 1er juin 2023, tou...
Lire la suite...Défini à l'article L.432-11 du Code pénal, le délit de corruption passive concerne de nombreux domaines de la gestion locale. Défini à l'article...
Lire la suite...Objet de récentes réformes, le droit individuel à la formation des élus (Dife) peine encore à convaincre dans les faits. Surtout depuis l'obligat...
Lire la suite...La vie dans une commune n'est pas toujours un long fleuve tranquille. Et quand surviennent tensions, désaccords ou autres conflits pouvant dégénér...
Lire la suite...Maire de Féchain (1 712 habitants, Nord), Alain Wallart est contraint de négocier avec l'Architecte des bâtiments de France en raison d'une pierre ...
Lire la suite...Ce délit, défini à l'article 432-10 du Code pénal, peut concerner les élus et les agents territoriaux. Explications. Ce délit, défini à l'arti...
Lire la suite...En matière de rémunération des jours d'absence, les situations divergent d'un élu à l'autre selon la taille de la commune et le bon vouloir de l'...
Lire la suite...Prévue par la Constitution, cette procédure concerne toutes les collectivités territoriales. Explications. Prévue par la Constitution, cette proc�...
Lire la suite...Maire de Tende (2 175 hab., Alpes-Maritimes) depuis 2001, Jean-Pierre Vassalo revient sur la destruction du village, il y a deux ans, par la tempête ...
Lire la suite...Maire de Coudekerque-Branche (21 400 hab., Nord) depuis 2008, David Bailleul a pris des mesures fortes pour éradiquer les incivilités dans son cimet...
Lire la suite...Les magistrats financiers ont pour mission le jugement des comptes, le contrôle de gestion et celui des actes budgétaires.Les magistrats financiers ...
Lire la suite...Être maire d'une collectivité et travailler dans une autre est un exercice délicat. Surtout lorsque l'on est maire et directeur général des servi...
Lire la suite...Maire de Chamonix (8 700 hab., Haute-Savoie), Éric Fournier raconte comment la commune est devenue copropriétaire, en 2021, de pierres précieuses �...
Lire la suite...Les élus de l'opposition municipale disposent d'un certain nombre de droits qui ont été précisés par la jurisprudence.Les élus de l'opposition m...
Lire la suite...Maire de Levergies (540 hab., Aisne), Bernard Nuttens a participé à l'évacuation de son village, en octobre 2021, après la découverte de 27 tonne...
Lire la suite...Peu nombreuses à la présidence d'EPCI, cinq élues, au parcours et à l'histoire différentes, témoignent de leur vécu à une fonction qu'elles ju...
Lire la suite...Le maniement de deniers publics par une personne n'ayant pas la qualité pour le faire constitue une violation du principe de séparation des ordonnat...
Lire la suite...Prévu par le Code pénal, ce délit sanctionne la partialité des élus dans la passation et l'exécution des marchés publics et des concessions. ...
Lire la suite...Les élus concernés déplorent l'insuffisance des moyens pour exercer leur mandat correctement. Ils plaident pour une véritable égalité.Les élus ...
Lire la suite...Le délit a été redéfini par le législateur, qui a également encadré le risque pénal s'agissant des élus représentant leur collectivité ou l...
Lire la suite...Bien connaître le représentant du ministère public local rend la justice de proximité plus efficace pour les maires et les citoyens.Bien connaîtr...
Lire la suite...Alain Picard, maire du May-sur-Èvre (3 850 hab., Maine-et-Loire), a dû gérer l'incendie volontaire de la mairie, en 2020. Alain Picard, maire du Ma...
Lire la suite...La police de l'assemblée incombe au maire ou au président de l'EPCI. Ses contours ont été précisés par la jurisprudence.La police de l'assemblé...
Lire la suite...Au quotidien, les maires sont souvent appelés à jouer les juges de paix. Une mission que beaucoup apprennent sur le tas.Au quotidien, les maires son...
Lire la suite...Maire de Falaise (8 245 hab., Calvados), Hervé Maunoury a attendu plusieurs mois avant d'officialiser, en décembre dernier, un legs de 2 millions d'...
Lire la suite...Plusieurs évolutions récentes nécessitent que les élus investissent le champ des ressources humaines.Plusieurs évolutions récentes nécessitent ...
Lire la suite...Les taux élevés d'abstention aux élections inquiètent les maires, lesquels multiplient les initiatives pour endiguer ce nouveau fléau. Les taux �...
Lire la suite...Les maires se sentent souvent seuls face à des phénomènes difficiles à repérer. Ils peuvent s'appuyer sur des référents locaux et nationaux pou...
Lire la suite...Maire de Montrichard Val de Cher (3 840 hab., Loir-et-Cher), Damien Hénault a accueilli, en octobre 2021, le tournage d'une série pour France 3 dans...
Lire la suite...Un nouveau décret vient compléter les mesures d’application de l’ordonnance du 20 janvier 2021 portant réforme de la ...
Lire la suite...Depuis le 7 janvier, les élus peuvent accéder au service « Mon compte élu » pour mobiliser leur droit individuel (DIFE).Depuis le 7 janvi...
Lire la suite...Les maires et les adjoints exercent les fonctions d'officier d'état civil dans un cadre juridique bien précis. Ils peuvent les déléguer sous condi...
Lire la suite...Maire de Houilles (32 000 hab., Yvelines), Julien Chambon a remis en marche l'administration communale après une cyberattaque qui avait crypté 80 % ...
Lire la suite...Les communes historiques deviennent généralement des communes déléguées de la commune nouvelle. Zoom sur ces maires délégués dont le rôle n'e...
Lire la suite...Conseil citoyen, conseil municipal de jeunes, de seniors, comité de quartier..., les instances dites participatives se sont développées. Conseil ...
Lire la suite...Seuls les maires et leurs adjoints exercent cette fonction dans un cadre strictement délimité par la loi. Elle ne peut être déléguée. Seuls les ...
Lire la suite...Maire de Tourrettes-sur-Loup (4 000 hab., Alpes-Maritimes) depuis 2020, Frédéric Poma a essayé de régler, l'été dernier, un différend de voisin...
Lire la suite...Mener des politiques publiques impose de s'appuyer sur les agents. Encore faut-il que les relations avec eux soient bonnes. Mener des politiques publi...
Lire la suite...Maire de Sambin (920 habitants, Loir-et-Cher) depuis 2020, Guy Vasseur s'est mobilisé pour la réouverture de la boulangerie, cet été, au terme d'u...
Lire la suite...Maire de Ploumilliau (2 500 hab., Côtes-d'Armor), Yann Kergoat s'est mobilisé depuis un an pour accueillir dans ses services un agent de l'Ehpad com...
Lire la suite...Entre exigence de bonne gestion des deniers publics et pratiques commerciales parfois agressives, les maires doivent redoubler de vigilance. Témoigna...
Lire la suite...Echarpe tricolore, carte d'identité, insigne, ces attributs leur permettent de justifier de leur qualité.Echarpe tricolore, carte d'identité, insi...
Lire la suite...Maire de Ploumilliau (2 500 hab., Côtes-d'Armor), Yann Kergoat s'est mobilisé depuis un an pour accueillir dans ses services un agent de l'Ehpad com...
Lire la suite...La formation des élus a fait l'objet de nouvelles mesures. Les droits sont comptabilisés en euros. La formation des élus a fait l'objet de nouvelle...
Lire la suite...Les maires et les préfets, guidés par l'intérêt général, forment un binôme essentiel pour la bonne marche de l'action publique dans les territ...
Lire la suite...Maire de Barbuise (Aube, 465 hab.), Alain Boyer a bataillé pour être dédommagé d'un carrelage mal posé dans la salle des fêtes inaugurée en 201...
Lire la suite...L'assujettisement des indemnités de fonctions des élus locaux aux cotisations sociales s'applique selon des règles précises. Explications. Par Chr...
Lire la suite...Titulaires d'un premier mandat d'adjoint au maire ou pas, ils et elles ont démarré leur mandat lors de la Covid-19. Ils en tirent les conséquences ...
Lire la suite...Maire de Saint-Martin-d'Auxigny (2 415 hab., Cher), Fabrice Chollet a reçu dans son hall de mairie, le 5 décembre dernier, des administrés très ag...
Lire la suite...Souvent considérées comme le pilier de la mairie, les secrétaires de mairie constituent avec les maires un binôme essentiel dans les petites commu...
Lire la suite...Accident de la circulation, chute d'un élu sur un chantier, etc., les communes sont, selon les cas, responsables des dommages qui pourraient en résu...
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Fin de mandat : quelques points à anticiper
Déclaration de patrimoine et d'intérêts, allocation de fin de mandat, Dife, retraite..., quelques rappe...
Lire la suite...Les vœux et motions du conseil municipal
Le conseil municipal peut émettre des vœux ou des motions sur tous les objets d'un intérêt local et s'ils...
Lire la suite...Utiliser son droit à la formation
L'utilisation des crédits alloués au titre du droit individuel à la formation des élus nécessite d'obtenir pré...
Lire la suite...Protocole : les usages à respecter
Rangs, préséances, dépôts de gerbes, prises de parole, le protocole fait l'objet de règles strictes. Comment ...
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Pour exercer au mieux votre mandat et vous y retrouver dans les règles qui régissent votre statut, n’hésitez pas à consulter la brochure « Statut de l'élu(e) local(e) » de l'AMF, mise à jour régulièrement.
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